Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VEGEMOELLE
Société Solabia (S.A.)

Numéro de dépôt :
92432117
Date de dépôt :
27/08/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/08/2002

Présentation de la marque VEGEMOELLE

Déposée le 27 août 1992 par la Société Anonyme (SA) Société Solabia auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VEGEMOELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-36 du 16 octobre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société Solabia domicilié(e) 29 rue Delizy, 93698 PANTIN Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur JOSSET Société SOLABIA - France.

La marque VEGEMOELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92432117.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VEGEMOELLE est expirée depuis le 27 août 2002.

Société Solabia a également déposé les autres marques suivantes : SOLUTAN , MILLISPHERE , COMPLEXE AE , PHYTOLYSAT , SOLAMINCYL , SUNGLYCAN


Société Solabia (S.A.) - 29 rue Delizy, 93698 PANTIN Cedex - France


Monsieur JOSSET Société SOLABIA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-05

Publication - Publication le 16 oct. 1992 au BOPI 1992-36

Préparation constituée d'extraits de plantes rentrant dans la composition de cosmétiques, parfums, produits capillaires, dentifrices.Préparation constituée d'extraits de plantes destinée à rentrer dans la composition de formes pharmaceutiques telles que: pommades, émulsions, lotions, produits capillaires, gels

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.